Bourbonne 2020

Séance du Conseil Municipal du 13 Juin 2017

 

 

Prenez le temps de lire le CR du conseil du 18 Mai 2017

lire le CR du 18 Mai 2017pdf310.46 Ko

 

 

Séance du Conseil Municipal du 12 avril 2017

La séance du conseil municipal du 12 avril 2017

 

Prenez un moment pour lire le CR du Conseil du 12 Avril 2017

Lire le CR du 12 Avril 2017pdf409.49 Ko

 

Séance du Conseil Municipal du 17 Mars 2017

 Séance du Conseil Municipal du 17 Mars 2017

Après avoir regarder la vidéo, prenez quelques minutes pour lire le C-R de la municipalité et les articles de presse.

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Réunion du 16 février 2017

La vidéo de la réunion du 16 février 2017

Réunion du 12 avril 2016

Réunion du 12 avril 2016

 Une vidéo à ne pas manquer !

Séance du 03 février 2016

Le conseil du 03 février 2016

 

Réunion du 10 décembre 2015

 La vidéo de la séance su 10 décembre 2015

Reunion du 22 octobre 2015

La séance du conseil municipal du 22 octobre 2015

Conseil municipal du 3 septembre 2015

 

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Réunion du 16 Juin 2015

Conseil Municipal du 16 Juin 2015

Pour information, voici le détail du mail adressé à la Mairie pour expliquer l'absence des 4 Conseillers de l'opposition :

"Nous vous informons que nous n'assisterons pas au Conseil Municipal de ce soir. En effet le peu d'intérêts que vous et votre majorité portez à nos interventions lors des Conseils et la non retranscription de nos questions diverses sur les comptes rendus des séances porte à croire que notre présence n'est pas indispensable. Néanmoins notre absence au Conseil de ce soir ne vous dispense pas d'aborder l'ensemble des questions diverses qui vous ont été transmises Samedi, car vous n'êtes pas sans savoir que le Bourbonnais s'interrogent de plus en plus…"

 

Réunion du 12 mai 2015

Conseil Municipal du 12 Mai 2015

Les remarques faites par l'opposition lors de la séance du Conseil Municipal du 15 Avril se sont avérées justifiées… la municipalité n'en a pas tenu compte parce qu'elle croyait son budget "parfaitement ficelé", ça n'a pas été le cas…

En effet la sous préfecture à demandé à la commune de rectifier de nombreuses écritures, ce qui explique la convocation précipitée de ce Conseil Municipal du 12 Mai 2015.

Réunion du 15 avril 2015

La dernière réunion du conseil municipal du 15 avril 2015

Séance de conseil du 19 MARS 2015

Séance de conseil du 19 MARS 2015

La séance à été filmé dans son intégralité !

Suite à un désaccord sur la présentation des comptes administratifs, Elie Perriot quitte la séance au bout de 30 minutes. Nous avons appris quelques jours plus tard que la Commission des Finances s’est tenue sans les membres de l’opposition…voilà un encore un magnifique exemple de la transparence et de la démocratie…

 
 

Pour Information

Pour Information

Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 Janvier 2015

L’an deux mille quinze le mardi 20 janvier 2015 à 20 heures 30

Le Conseil Municipal de la commune de BOURBONNE LES BAINS

étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Mme Dominique RICHARD BRICE, Maire

Etaient présents : Dominique RICHARD BRICE, Jean-Marie HUGUENIN, Ludivine PERRIN DEROCHE, Pierre THOMAS, Guy GEAUGEY, Nadine MORO BERNARDIN, Corinne LALOGE DARET, Marie Alice CHERRIER WOLLE, François ROHMER, Mickaël CLER, Charlette TOURNIER, Jean-François MOUCHOTTE, Marie-France MERCIER, Elie PERRIOT, Nicolas BREGIGEON, Georgette JOB

Procuration(s) : Loïc WEBER à Ludivine PERRIN DEROCHE, Sophie LECHENE à Corinne LALOGE DARET

Etait(ent) absent(s) excusé(s) : Loïc WEBER, Sophie LECHENE

Un scrutin a eu lieu, Mme Nadine MORO BERNARDIN a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales...

pdfLa suite du procès verbal52.56 Ko10/03/2015, 13:35

CM du 20 janvier 2015

La dernière séance du conseil en vidéo

Séance du 11 Décembre 2014

Secrétaire de séance

Madame le Maire désigne Mme Alice Cherrier Wolle pour remplir les fonctions...

Subvention OTSI

L’office se trouve en difficulté financière pour terminer l’année 2014. Mme le Maire propose une subvention exceptionnelle de 40 000€ et demande à Mr Weber adjoint, président de l’OTSI de quitter la salle : ce qui n’est pas obligatoire...

Subvention association des commerçants 

L’association Bourbonne Eco, nouvellement créée, a demandé à la commune une subvention pour lui permettre de démarrer ses actions. Madame le Maire propose 3000€...

Prêt relais TVA. Prêt long terme.

Lors de la séance du 16 Octobre, le Conseil Municipal a voté à l’unanimité un prêt à court terme d’un montant de 40 000€ au taux fixe de 1,60%...

Budget supplémentaire 2014

Le BS est un acte important pour la gestion financière de la commune. C’est le moment de réajuster les recettes et les dépenses par rapport au...

Modification du tableau des effectifs :

Création d’un poste d’attaché principal territorial en remplacement de Mr Fortmann en congés jusqu’au 27-02-2015  puis en disponibilité pour  une année...

Questions diverses

Le régime électoral applicable aux communes de plus de 1000 habitants souhaitait favoriser l’expression démocratique et le débat. Il prévoit, en faveur...

Lire la suite : Séance du 11 Décembre 2014

Séance du 16 octobre 2014

Modalité Grande Rue

Il est proposé au Conseil Municipal de modifier le régime juridique de la Grande Rue et des rues annexes, ...

Tarification 2015

Reconduction pure et simple des tarifs 2014: ...

Travaux église

L’état de l’église Notre Dame nécessite des travaux d’entretien ...

Changement du projet « renouveau thermal »

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que le projet anti-âge, tel que conçu jusqu’à présent, n’aura pas de suite ...

Mission FIDAL

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de confier une mission au cabinet FIDAL ...

Reprise des pavages Grande Rue

Une 2ème tranche de travaux doit être réalisée prochainement ...

Eoliennes source de la Meuse          

Le projet comporte l’installation de 6 éoliennes sur les territoires de

Assignation TGI (Tribunal de Grande Instance) Barel

La commune a reçu une assignation à comparaître devant le TGI ...

Régime de la place des Bains

Jusqu’à présent le stationnement pendant la période hivernale était autorisé pour permettre à la clientèle du casino...

Questions diverses

Permis HAMARIS rue Vellonne refusé pour absence de stationnement : ...

Remplacement grille du thermotel

Madame le Maire a signé un peu vite le permis ...

Travaux abattoir

Elie Perriot  demande des précisions. Madame ...

Projet « Bourg centre »

Quatre communes de notre département ont été sélectionnées ...

Lire la suite : Séance du 16 octobre 2014

Séance du 23 juillet 2014

Tarif de l'horodateur de la place des Bains.

Seul horodateur à Bourbonne, il a été installé pour permettre aux curistes...

Achat de vêtements de travail pour les services techniques.

François Mouchotte s'étonne qu'il n'y ai pas eu de mise en concurrence et que le fournisseur ...

Refus du permis de construire à Alain Barel.

Par délibération du 14 octobre 2013,l'ancien conseil municipal actait le principe...

 

Lire la suite : Séance du 23 juillet 2014

Séance du 11 juin 2014

Gerbes de fleurs aux cérémonies patriotiques

Élie Perriot veut savoir pourquoi la commune ne dépose plus de gerbes de fleurs aux cérémonies patriotiques...

Pourquoi la mairie a refusé d'aider Alain Peyreton pour son exposition

Marie France Mercier demande pourquoi ...

Projet Hamaris

Mme le Maire s'appuyant sur une décision du préfet...

Lire la suite : Séance du 11 juin 2014

Séance du 23 avril 2014

Le budget

Le budget de fonctionnement est adopté à l'unanimité...

L'indemnité des élus

Mme le Maire s'octroie une indemnité dès le premier mandat...

Projet Hamaris mis en œuvre par l'ancienne municipalité

Qu'en est- il du projet d'aménagement de 6 logements rue Vellonne... ?

Questions diverses

Elie Perriot souhaite faire le point sur le stationnement des campings-cars...

Lire la suite : Séance du 23 avril 2014

Séance du 11 avril 2014

Commissions municipales:

Élie Perriot demande par écrit d'être membre de 2 commissions ...

Lire la suite : Séance du 11 avril 2014